Religion
Documents disponibles sur Internet
Avis sur les directives de la Régie de l’assurance maladie du Québec en matière d’accommodement raisonnable (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.119-1.1 )Commentaires sur la politique d’accommodement appliquée par la Société de l’assurance automobile du Québec lors de l’évaluation de conduite (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.120-4.23 )Examen de la conformité du cours d’éthique et culture religieuse à la Charte (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.120-4.22 )Annexe au document de réflexion : la Charte et la prise en compte de la religion dans l’espace public. Modifications apportées à la Charte relativement à l’égalité entre les femmes et les hommes (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.113-2.11.1 )La Charte et la prise en compte de la religion dans l’espace public. Document de réflexion (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.113-2.11 )Portrait ethnoreligieux du Québec en quelques tableaux (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.113-2.10 )La ferveur religieuse et les demandes d’accommodement religieux : une comparaison intergroupe (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.120-4.21 )Synthèse des résultats - La ferveur religieuse et les demandes d’accommodement religieux : une comparaison intergroupe (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.120-4.21.1 )Mémoire sur le document de consultation "La planification de l’immigration au Québec pour la période 2008-2010" (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.120-7.27 )Limites de l’accommodement : le droit a-t-il tout dit ? (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.500.130 )Les fondements juridiques et l’évolution de l’obligation d’accommodement raisonnable -
Introduction générale de l’ouvrage
« L’obligation d’accommodement : quoi, comment, jusqu’où ?
Des outils pour tous » (Éditions Yvon Blais) (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.500.128 )Accommodements raisonnables : éviter les dérapages (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.600.222 )L’intervention d’instances religieuses en matière de droit familial (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.113-2.9 )Droit et religion : de l’accommodement raisonnable à un dialogue internormatif ? (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.500.127 )Les accommodements raisonnables en matière religieuse et les droits des femmes : la cohabitation est-elle possible ? (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.500.126 )Religion, école privée, accommodements raisonnables : l’arbre ne doit pas cacher la forêt (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.600.218.1 )Présentation de la Commission devant la Commission de l’éducation de l’Assemblée nationale - Consultations particulières sur le Projet de loi 95 - Loi modifiant diverses dispositions législatives de nature confessionnelle dans le secteur de l’éducation) (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.412.89.2 )Réflexion sur la portée et les limites de l’obligation d’accommodement raisonnable en matière religieuse (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.120-4.20.1 )Le droit et la régulation de la diversité religieuse en France et au Québec :
Une même problématique, deux approches (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.500.120 )« Laïcité » et pluralisme religieux : du bon et du mauvais usage de la perspective française dans le débat québécois (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.500.113 )Pratiques et symboles religieux : quelles sont les responsabilités des institutions ? (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.500.99 )Les symboles et rituels religieux dans les institutions publiques (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document) Cat.2.120-4.6 )Mémoire à la Commission de l’éducation de l’Assemblée nationale sur la place de la religion à l’école (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document) Cat.2.412.89.1 )Le pluralisme religieux au Québec : un défi d’éthique sociale (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.7.113-2.1.1 )Droit pour une infirmière en milieu hospitalier de refuser de participer à des avortements pour des raisons de conscience ou de religion (Fureteurs sans Javascript : suivre ce lien pour télécharger le document PDF) Cat.2.113-2.3 )
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