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La Bibliothèque de la Commission est située au 360, rue Saint-Jacques, 2^e étage, Montréal. Elle est ouverte au public du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h.

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Âge

Documents disponibles sur le site Web : voir item « Âge »

Main-d'œuvre vieillissante : une stratégie d'accommodement est-elle nécessaire ?, juin 2002
Texte de conférence - 13p.
Communication présentée à la Conférence portant sur les obligations d'accommodement, organisée par Infonex et tenue à Montréal le 13 juin 2002
Brosseau Carole
(Cat. 2.600.213)

La validité, à la lumière de la Charte, de l'Entente relative à la mise en place d'un programme de départs volontaires dans le secteur public, juin 1997
Document officiel - 27 p. + annexes
Bourdeau Pierre-Yves
(Cat. 2.120-13.6)

Recevabilité des plaintes - Âge de la retraite - Lignes directrices, février 1985
Document officiel - 1p.
Coutu Michel
(Cat. 2.120-13.4)

Document pouvant être commandé

Compétences respectives de la Commission des droits de la personne et du Commissaire du travail quant à la discrimination fondée sur l'âge, lorsqu'une personne atteint l'âge normal de la retraite, janvier 1985
Document officiel - 15p.
Coutu Michel
(Cat. 2.120-13.3) 

Autres documents disponibles à la Bibliothèque

Bilan de la participation d'une représentante de la Commission à la Table de concertation « Vieillir sans violence », septembre 1997
Document de travail - 5p.
Garon Muriel
(Cat. 2.180-1.5) 

Mémoire à la Commission de l'aménagement et des équipements sur le Projet de loi 12, Loi modifiant le Code de sécurité routière, juin 1996
Document officiel - 11p.
Bernard Claire
(Cat. 2.412.35.2)

Discrimination en fonction de l'âge dans l'octroi de prestations « additionnelles » de retraite, janvier 1991
Étude - 7p.
Drapeau Maurice
(Cat. 2.120-13.8)

Les Chartes des droits et le vieillissement au travail, mars 1989
Article publié dans Acte du colloque « Le vieillissement au travail, une question de jugement », Montréal, Institut de recherche appliquée sur le travail (IRAT), 1990, pp. 72-75
Coutu Michel
(Cat. 2.500.45)

La discrimination fondée sur l'âge dans l'emploi et la Charte des droits et libertés de la personne, septembre 1986
Publication scientifique
Article publié dans (1986) Revue du Barreau, tome 46, n° 4, pp. 507 à 550
Coutu Michel

La loi et la réglementation de la retraite par les universités des conditions de travail des professeurs autorisés à travailler au-delà de l'âge normal de la retraite, janvier 1983
Document officiel - 5p.
Coutu Michel
(Cat. 2.120-13.2)

Notes relatives à la question de la mise en place de mécanismes souples d'accès à la retraite, octobre 1980
Document officiel - 21 p. + Annexes
Coutu Michel
(Cat. 2.120-13.1)


Exploitation des personnes âgées ou handicapées

Documents disponibles sur le site Web : voir item « Exploitation des personnes âgées ou handicapées »

Les politiques publiques de prise en charge des personnes âgées vulnérables et atteintes aux droits fondamentaux : constats et recommandations de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, avril 2003
Texte de conférence - 23p.
Allocution présentée le 14 avril 2003 à la Conférence québécoise sur la violence envers les aînés : « Agir en collectivité », dans le cadre de la table ronde « La violence envers les personnes âgées au Québec »
Ledoyen Alberte
(Cat. 2.500.110)

La lutte à la violence faite aux personnes âgées : droits et responsabilités, avril 2003
Texte de conférence - 5p.
Allocution présentée, le 14 avril 2003, lors de la Conférence québécoise sur la violence envers les aînés : « Agir en collectivité », dans le cadre de la table ronde « La violence envers les personnes âgées au Québec »
Lefebvre Roger et Bernard Claire
(Cat. 2.600.214)

De la théorie à la pratique : 20 dossiers d'enquête sur l'exploitation de personnes âgées, avril 2003
Texte de conférence - 11p. + Annexe
Allocution présentée à la Conférence québécoise sur la violence envers les aînés : « Agir en collectivité »
Leduc Constance
(Cat. 2.600.216)

Vous soupçonnez qu'une personne âgée est victime d'exploitation ? Appelez-nous ! , juin 2002
Dépliant
(Cat. 4.180-1.1.1)

L'exploitation des personnes âgées : vers un filet de protection resserré. Rapport de consultation et recommandations, octobre 2001
Document officiel - 185p. + annexes
Bernard Claire et Ledoyen Alberte
(Cat. 12.180-1.1)

L’exploitation des personnes âgées ou handicapées – Aide-mémoire, octobre 1999
Feuillet
Leduc Constance et Rochon Monique
(Cat. 2.180.8.1) 

Documents pouvant être commandés

Données sur les dossiers d'enquête portant sur l'exploitation des personnes âgées (de 1994 à 1998 inclusivement), septembre 1999
Outil d'information - 7p.
Leduc Constance
(Cat. 2.180-1.7) 

La lutte contre l'exploitation des personnes âgées : le modèle québécois, septembre 1999
Texte de conférence - 11p. + annexe
Allocution présentée lors de la 4^e Conférence mondiale de la Fédération internationale du vieillissement
Ledoyen Alberte et Bernard Claire
(Cat. 2.500.97)

Peuvent également être commandés

Le dépliant : Vous soupçonnez qu'une personne âgée est victime d'exploitation? Appelez-nous !
Le feuillet : L'exploitation de personnes âgées ou handicapées - Aide-mémoire

Autres documents disponibles à la Bibliothèque

Suivi du dossier : les ressources privées pour l'hébergement des personnes âgées, janvier 1995
Document de travail - 2p. + Annexe
Garon Muriel
(Cat. 2.180-1.9)

Quelques notes en marge de la consultation du Conseil des aînés sur l'opportunité d'une loi sur la protection des aînés, mai 1995
Étude - 13p. + Annexes
Garon Muriel
(Cat. 2.180-1.3)

Compétence de la Commission en vertu de l'alinéa 1 de l'article 48 : exploitation (Rappel de l'opinion antérieure de la Commission - Cahier n° 6), septembre 1988
Document officiel - 9p.
Wolde-Giorghis Haïlou
(Cat. 2.180.5)

L'exploitation des personnes âgées ou handicapées (Les Cahiers de la Commission, n° 6), février 1983
Document officiel - 43p.
Wolde-Giorghis Haïlou
(Cat. 2.180.1)


Personnes âgées

Documents disponibles sur le site Web : voir item « Personnes âgées »

Commentaires de la Commission sur le projet de loi 25, Loi modifiant le Code civil en matière d'obligation alimentaire, juin 1996
Document officiel - 5p.
Bourdeau Pierre-Yves
(Cat. 2.412.54.3)

L'obligation alimentaire entre les grands-parents et leurs petits-enfants, avril 1996
Document officiel - 18p.
Bourdeau Pierre-Yves
(Cat. 2.171.1)

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